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Les dessins de minuit

Dernière mise à jour : 01 août 2026

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1. Éditeur du site

Le site Les dessins de minuit www.lesdessinsdeminuit.fr est édité par :

2. Directeur de la publication

Laffont Aurélie, en qualité d’éditrice du site.

Contact : contact@lesdessinsdeminuit.com

3. Hébergeur du site

4. Activité et conditions de vente

Le site est une boutique en ligne proposant à la vente des créations originales : cartes postales, affiches, stickers, magnets, dessins originaux et créations sur mesure.

Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente, accessibles à tout moment depuis le site et que l’utilisateur est invité à consulter avant toute commande.

5. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, l’éditrice adhère au dispositif de médiation suivant :

Le recours à la médiation suppose qu’une réclamation écrite ait été préalablement adressée à l’éditrice et soit restée sans solution.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site — illustrations, dessins, textes, photographies, logo, dénomination « Les dessins de minuit », charte graphique, structure et arborescence — est la propriété exclusive de l’auteure et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteure.

L’achat d’un produit, y compris d’une œuvre originale, n’emporte aucune cession de droits d’auteur (article L111-3 du Code de la propriété intellectuelle). L’acquéreur ne devient propriétaire que du support matériel ; il ne peut ni reproduire, ni diffuser, ni exploiter commercialement l’œuvre.

Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation ou de partenariat : contact@lesdessinsdeminuit.com

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